Conditions Générales de Vente (CGV)
Petit Baron™
Dernière mise à jour : 2025
1. Présentation de l’entreprise
- Nom de la marque : Petit Baron™
- Activité : Vente de costumes de mariage et vêtements pour enfants.
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Siège social :
18 Rue Pasquier, 75008 Paris
- Contact : contact@petitbaron.com / +33 1 23 45 67 89
- Numéro de SIRET : 812 345 678 00012
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre Petit Baron™ et tout client passant commande sur le site internet www.petitbaron.com ou par tout autre moyen de communication proposé par l’entreprise.
3. Produits
- Descriptions : Petit Baron™ s’engage à fournir des descriptions précises des produits (taille, matériaux, couleur, etc.). Les photographies sont fournies à titre illustratif et peuvent légèrement varier en fonction des paramètres d'affichage.
- Disponibilité : Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après commande, le client sera informé dans les meilleurs délais et pourra demander un remboursement ou un échange.
4. Commandes
- Les commandes sont passées exclusivement en ligne sur www.petitbaron.com.
- Le client doit fournir des informations exactes et complètes pour assurer la bonne exécution de la commande.
- Petit Baron™ se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas de fraude présumée ou de litige antérieur non résolu.
5. Tarifs et paiements
- Prix : Les prix indiqués sont en euros (€) toutes taxes comprises (TTC) et incluent les frais de préparation. Les frais de livraison sont ajoutés au moment de la commande.
- Paiements : Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués via carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen proposé sur le site.
- Facturation : Une facture électronique sera envoyée après validation du paiement.
6. Livraison
- Zones desservies : Livraison en France et à l’international.
- Délais : Les délais estimés sont indiqués lors de la commande. Petit Baron™ ne peut être tenu responsable des retards dus au transporteur.
- Suivi : Un numéro de suivi sera fourni pour chaque commande.
- Frais de livraison : Calculés en fonction de la destination et du poids des articles.
7. Droit de rétractation et retours
- Délai de rétractation : Le client dispose de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
- Retour des produits : Les articles doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés, non lavés et dans leur emballage d’origine.
- Frais de retour : À la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou erreur de la part de Petit Baron™.
- Remboursements : Effectués sous 14 jours après réception des articles retournés.
8. Garanties
- Conformité des produits : Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
- Exclusions : La garantie ne couvre pas les dommages résultant d’une mauvaise utilisation ou d’un entretien inapproprié des produits.
9. Données personnelles
Petit Baron™ collecte et traite les données personnelles des clients conformément à sa Politique de Confidentialité. Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre de l’exécution des commandes et ne seront pas partagées avec des tiers sans consentement.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.petitbaron.com (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de Petit Baron™. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
11. Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le client peut contacter le service client à [email à compléter] pour tenter une résolution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de Petit Baron™.
12. Contact
Pour toute question, vous pouvez contacter Petit Baron™ à :
- Email : contact@petitbaron.com
- Téléphone : +33 1 23 45 67 89